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Marques déposées par monsieur Jean-Luc JAMET
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L'ENCLAVE 2016 JEAN-LUC JAMET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ENCLAVE 2016 JEAN-LUC JAMET
Monsieur Jean-Luc JAMET

Numéro de dépôt :
4456540
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
L\'ENCLAVE 2016 JEAN-LUC JAMET de Jean-Luc JAMET

Présentation de la marque L'ENCLAVE 2016 JEAN-LUC JAMET

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par monsieur Jean-Luc JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ENCLAVE 2016 JEAN-LUC JAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Luc JAMET domicilié(e) 4624 Route du Recru - Le Vallin - 69420 - Ampuis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignoble Jean-Luc Jamet, Monsieur Jean-Luc JAMET domicilié(e) 4624 Route du Recru - Le Vallin - 69420 - Ampuis - France.

La marque L'ENCLAVE 2016 JEAN-LUC JAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLAVE 2016 JEAN-LUC JAMET arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

Jean-Luc JAMET a également déposé les autres marques suivantes : SCHISTES 2017 JEAN-LUC JAMET , Syrah VALINE 2016 JEAN-LUC JAMET , COUZOU 2016 JEAN-LUC JAMET , TERRASSES 2015 JEAN-LUC JAMET


Monsieur Jean-Luc JAMET - 4624 Route du Recru - Le Vallin - 69420 - Ampuis - France


Vignoble Jean-Luc Jamet, Monsieur Jean-Luc JAMET - 4624 Route du Recru - Le Vallin - 69420 - Ampuis - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 4 octobre 2018 - Retrait partiel n°734809 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-04

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côte-du-Rhône.